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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT
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"BURGUNDY"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BURGUNDY"
Pépinières André BRIANT S.A.

Numéro de dépôt :
1496369
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque "BURGUNDY"

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "BURGUNDY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT domicilié(e) La Bouvinerie, B.P. 15, 49124 ST-BARTHELEMY D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MATHIS. - France.

La marque "BURGUNDY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BURGUNDY" est expirée depuis le 19 novembre 1997.

Pépinières André BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , PASSION , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE" , "BRIANT RUBIDOR"


Pépinières André BRIANT S.A. - La Bouvinerie, B.P. 15, 49124 ST-BARTHELEMY D'ANJOU. - France


Didier MATHIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Arbustes ornementaux et en particulier le genre Lavatera.